Joël Bertrand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand (Joël, Patrick)
Commandant. Chevalier du 1er décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000032471565(source JORF)
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Joël Bertrand
conseiller spécial auprès du président du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, la lettre d'intention relative à la mission spatiale SVOM et la lettre d'intention relative à la mise en place d'une UMI au terme du LIA LAISLA, conclues entre le CNRS et les organismes susvisés
autorite_delegation="Président du CNRS, la lettre d'intention relative à la mission spatiale SVOM et la lettre d'intention relative à la mise en place d'une UMI au terme du LIA LAISLA, conclues entre le CNRS et les organismes susvisés"
DEC151629DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Juillet 201509/07/2015
De: Joël Bertrand
directeur de recherche
Objet:
conseiller spécial auprès du Président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="2014-06-02"
DEC141465DAJ(source BOCNRS)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant n°1 à la convention de coopération scientifique, technologique et d'innovation entre le Centre national de la recherche scientifique et le Consejo nacional de ciencia y tecnologia"
DEC141151DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Avril 201409/04/2014
De: Joël BERTRAND
Objet:
à compter de la date de la présente décision, représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de classe exceptionnelle
En remplacement de
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
suppleant
DEC140865DRH(source BOCNRS)
nomination
05 Mars 201405/03/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC140842DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joël BERTRAND
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2014-02-21"
suppleant
DEC140744DRH(source BOCNRS)
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
jusqu'à la nomination du nouveau titulaire des fonctions de président du CNRS les décisions portant délégation de signature suivantes
1.1, Les délégations de signature consenties au directeur généraux délégués (DGD) par les décisions ci-après mentionnées
La décision n°'DECT00106DAJ du
12 avril 2010
donnant délégation de signature à
Groupe:
CNRS les décisions portant délégation de signature suivantes
DEC140215DAJ(source BOCNRS)
reconduction
21 Janvier 201421/01/2014
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science du CNRS
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction générale déléguée à la science
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC140130DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201402/01/2014
De: Joël Bertrand
DGDS
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de renouvellement de l'UMI-LAFMIA entre l'Université Technologique de Compiègne, l'Université Joseph-Fourier Grenoble I, l'Institut Polytechnique Grenoble, le CONACYT, le CINVESTAV (Mexique) et le
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de renouvellement de l'UMI-LAFMIA entre l'Université Technologique de Compiègne, l'Université Joseph-Fourier Grenoble I, l'Institut Polytechnique Grenoble, le CONACYT, le CINVESTAV (Mexique) et le"
DEC132929DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Octobre 201315/10/2013
De: Joël BERTRAND
directeur par intérim de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIRE
les actes suivants : a) les commandes ayant trait aux frais de protection intellectuelle b) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC132655DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Joël Bertrand
Objet:
directeur général délégué à la science, DECIDE , Art. 1er. – Il
Groupe:
Direction générale délégué à la science, DECIDE , Art. 1er. – Il
a_sa_demande
DEC132255DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
30 Août 201330/08/2013
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention quinquennale de site entre l'Université de Toulouse, l'Université Toulouse 1
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention quinquennale de site entre l'Université de Toulouse, l'Université Toulouse 1"
DEC132120DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Juillet 201303/07/2013
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 23 juillet au
25 juillet 2012
inclus et du 20 août au
28 août 2012
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC121978DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science du CNRS
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction générale déléguée à la science
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC121004DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Mars 201208/03/2012
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 7 novembre au
10 novembre 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords­cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC112535DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Novembre 201107/11/2011
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, pour les périodes du 27 juillet au
31 juillet 2011
inclus et du 22 août au
26 août 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS, pour les périodes du 27 juillet au"
DEC111530DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC111246DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, l' « accord­cadre de collaboration 2011 ­ 2015 » entre la société Pierre Fabre dermo­cosmétique et le
autorite_delegation="Président du CNRS, l' « accord­cadre de collaboration 2011 ­ 2015 » entre la société Pierre Fabre dermo­cosmétique et le"
DEC110393DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
pour la période du 3 février au
9 février 2011
inclus
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes et décisions relevant de ses attributions
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC110388DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201102/02/2011
De: Joël BERTRAND
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
3/4
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85ème Séance
Axel KAHN est parti à 12h
Jean­Yves TOUIN
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="3 ans"
conseil_administration
DEC105300DAJ(source BOCNRS)
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Joël Bertrand
Objet:
au conseil d'établissement du Collège de France les personnalités suivantes
1. Représentants d'organismes scientifiques
Groupe:
Collège de France
ESR1000188A(source BOESR)
nomination
12 Mai 201012/05/2010
De: Bertrand (Joël, Patrick)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bertrand (Joël, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Bertrand (Joël)
chargé de mission à l'administration centrale ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bertrand (Joël, Léon)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Bertrand (Joël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Bertrand (Joël)
directeur-coordonnateur d'une association de jeunesse et d'éducation populaire de Nogent-sur-Oise (Oise)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000563964(source JORF)
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bertrand (Joël, Jean, Mariano)
capitaine, troupes de marine ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bertrand (Joël)
professeur, chargé de mission, ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000710714(source JORF)
admission
30 Novembre 199130/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.